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Le site Internet du Dr Pascal GUIHARD (https://www.docteur-guihard.fr/) est publié par le Dr GUIHARD situés à la Clinique Bretéché, 3, rue de la Béraudière, 44300 Nantes –
Le responsable de la publication est :
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Ce site est destiné au grand public, notamment aux patient(e)s candidat(e)s à une intervention de chirurgie gynécologique et a pour objectif d’apporter un complément d’information clair à leur consultation.
Ce site ne peut en aucun cas se substituer à une consultation, qui, seule, permettra de poser un avis personnalisé. Toutes les informations médicales du présent site sont conformes aux exigences légales françaises. Ce service présente donc une limitation territoriale française
Les renseignements exposés sur ce site font état de procédés reconnus par la grande majorité du corps médical et validés par la Société de Chirurgie Gynécologique et Pelvienne
Les fiches d’information sur les pathologies ont été réalisées par le Dr GUIHARD et sont consultables sur ce site.
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Le présent site relève des traités internationaux et de la législation française sur la propriété intellectuelle et les droits d’auteur. Il est conforme aux dispositions prévues par la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique (LCEN).
Les textes publiés sont la propriété du Dr GUIHARD
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La contrefaçon des œuvres numériques publiées en France ou à l’étranger constituent une infraction pénale punie au minimum de 300 000 euros d’amende et de 3 ans d’emprisonnement, selon les termes de l’article L.335-2 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle.
Les règles en matière de droit, applicables aux contenus et aux transmissions de données sur et autour du site, sont déterminées par la loi française. En cas de litige, n’ayant pu faire l’objet d’un accord à l’amiable, seuls les tribunaux français du ressort de la cour d’appel de Rennes sont compétents.
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Selon la Charte de conformité ordinale applicable aux sites web des médecins du Conseil National de l’Ordre des Médecins (2010): « La description de la nature des actes et techniques réalisés par le médecin peut donner lieu à l’affichage de fiches d’information qui précéderont, accompagneront ou suivront l’information délivrée par le médecin au cours de la consultation. Elles peuvent être illustrées de schémas. Mais la publication de photos, même rendues anonymes, ou d’une iconographie « avant et après » pourrait entraîner une confusion entre l’obligation d’information et l’obligation de résultats. Le Conseil national considère, en outre, que cette publication peut comporter des dérives de type publicitaire pour un public non averti. De même l’exposé de situation individuelle, sous l’apparence de « cas clinique » est formellement à proscrire. »
Afin de respecter les mesures de prudences du Conseil National de l’Ordre des Médecins, le Dr GUIHARD tient à apporter les précisions suivantes :
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